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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 9 MARS 2017
38 délibérations


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Mise en place du régime indemnitaire Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Participation de Quimper Bretagne Occidentale au prix du plateau repas de ses agents

Délibération N°17 - DBM - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Opérations de rénovation de l'IUT et de transfert de l'ESPE

Délibération N°18 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts

Délibération N°19 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°20 - POP - Rapporteur Marie LE GALL

Ouvertures dominicales des commerces en 2017

Délibération N°21 - DECO - Rapporteur Jean-René CORNIC

Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

Délibération N°22 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Subvention à l'Association Jeunesse Entreprises (AJE)

Délibération N°23 - DECO - Rapporteur Christian KERIBIN

Subventions d'innovation - Année 2017

Délibération N°24 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Adhésion à l'association Phase

Délibération N°25 - DECO - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Désignation des représentants de QBO au sein du syndicat mixte Mégalis : modification des représentants

Délibération N°26 - DECO - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et 3 communes de la communauté de commu....

Délibération N°27 - DDU - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Délégation des aides à la pierre - Programmations de logements sociaux 2016 et 2017

Délibération N°28 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2016

Délibération N°29 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Subvention 2017 au Centre Intercommunal d'Action Sociale

Délibération N°30 - DSSR - Rapporteur Yannick NICOLAS

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022