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Direction de l'Environnement (DCED)
38 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°24 du 3 décembre 2020

Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif (SPANC)

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°25 du 3 décembre 2020

Tarifs assainissement 2021

Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ - Délibération N°26 du 3 décembre 2020

Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement gérés en régie

Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ - Délibération N°27 du 3 décembre 2020

Tarifs eau potable 2021

Rapporteur David LE GOFF - Délibération N°28 du 3 décembre 2020

Tarifs fourrière et déchets - Année 2021

Rapporteur Nabila PRIGENT - Délibération N°30 du 3 décembre 2020

Adhésion à l'Observatoire en Bretagne (OEB)

Rapporteur Christelle QUERE - Délibération N°31 du 3 décembre 2020

Exonération de la Redevance Spéciale pendant la durée du confinement pour les établissements qui n'ont pas bénéficié du service du fait de leur fermeture

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°22 du 24 septembre 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022