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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction de l'Environnement (DCED)
38 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie

Rapporteur Eric GUEGUEN - Délibération N°58 du 2 décembre 2021

Convention relative à l'étude de diagnostic de l'assainissement et au schéma directeur du développement du bassin versant du Quinquis

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°59 du 2 décembre 2021

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°60 du 2 décembre 2021

Tarifs déchets - Année 2022

Rapporteur Nabila PRIGENT - Délibération N°61 du 2 décembre 2021

Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°62 du 2 décembre 2021

Tarifs fourrière - Année 2022

Rapporteur Christelle QUERE - Délibération N°63 du 2 décembre 2021

Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°22 du 4 novembre 2021

Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°22 du 4 novembre 2021

Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°22 du 4 novembre 2021

Exonération de la redevance spéciale

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°28 du 18 mars 2021

Convention de traitement des boues de la station d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Thomas FEREC - Délibération N°29 du 18 mars 2021

Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°30 du 18 mars 2021

Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021

Rapporteur David LE GOFF - Délibération N°22 du 28 janvier 2021

Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°23 du 28 janvier 2021

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°23 du 3 décembre 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022