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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Yves STANQUIC
20 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Projet de construction d'une médiathèque sur la commune de Guengat - Approbation du programme et engagement du projet

Délibération N°70 - DDC - Séance du 1 décembre 2016

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Guengat

Délibération N°33 - DDU - Séance du 29 septembre 2016

Médiathèques de Quimper Communauté Tarifs 2016 - 2017

Délibération N°53 - DDC - Séance du 23 juin 2016

Tarifs 2016-2017 des piscines Aquarive et Kerlan Vian Suppression de la nocturne - Piscine Aquarive

Délibération N°57 - DDS - Séance du 23 juin 2016

Travaux d'entretien tous corps d'états - Mise en place d'un groupement de commandes

Délibération N°38 - DBM - Séance du 17 mars 2016

Médiathèques de Quimper Communauté Demande de subvention auprès de la DRAC et du Conseil Départemental du Finistère pour le mobilier de la médiathèque d'Ergué-Gabéric

Délibération N°37 - DDC - Séance du 28 janvier 2016

Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de services de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper

Délibération N°39 - DDS - Séance du 3 décembre 2015

Entretien des toitures terrasses - Mise en place d'un groupement de commandes

Délibération N°47 - DBM - Séance du 9 octobre 2015

Signature d'un marché après consultation

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 9 octobre 2015

Missions de contrôle technique dans le cadre de travaux d'entretien et de rénovation - Mise en place d'un groupement de commandes

Délibération N°46 - DBM - Séance du 9 octobre 2015

Médiathèques de Quimper Communauté - Adhésion à l'association pour la coopération des professionnels de l'information musicale

Délibération N°53 - DDC - Séance du 29 mai 2015

Demande de subvention auprès de la DRAC pour "l'Odyssée des mots"

Délibération N°53 - DDC - Séance du 5 décembre 2014

Convention entre Quimper Communauté et l'association Le Livre dans la Cité de Locronan

Délibération N°4 DDC 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Adhésion à l'association Cinémathèque de Bretagne

Délibération N°2 DDC 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Subvention à l'association - Salons Levriou Pluguen

Délibération N°3 DDC 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

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