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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Yves STANQUIC
20 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Bibliothèques (FRAB)

Délibération N°5 DDC 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Médiathèques de Quimper Communauté Adhésion à l'association des amis de Max Jacob

Délibération N°4 DDC 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Tarifs de mise a disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque des Ursulines Année 2014-2015

Délibération N°1 DDC 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Règlement Intérieur des Médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°3 DDC 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Médiathèques de Quimper Communauté -Tarifs 2014-2015

Délibération N°2 DDC 14.4 - Séance du 27 juin 2014

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