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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Claire LEVRY-GERARD
50 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Technopole - Convention et avance sur subvention 2017

Délibération N°27 - DECO - Séance du 1 décembre 2016

Convention avec l'office de tourisme Quimper Cornouaille, avance sur subvention 2017 et subvention d'équipement liée au déménagement

Délibération N°25 - DECO - Séance du 1 décembre 2016

Réseau haut débit - Délégation de service public Rapport d'activités 2015 du délégataire

Délibération N°24 - DECO - Séance du 1 décembre 2016

ACTIFE Quimper Cornouaille Prolongation de la convention 2014-2016 Avance sur subvention 2017

Délibération N°74 - DSSR - Séance du 1 décembre 2016

Festival de l'artisanat du 10 au 13 mars 2017

Délibération N°22 - DECO - Séance du 29 septembre 2016

Avenant à la convention de financement des aménagements pour le partage de la salle informatique du conseil départemental du Finistère avec les services mutualisés de la ville de Quimper et de Quimper Communauté

Délibération N°15 - DSI - Séance du 29 septembre 2016

Participation au Forum des Elus et de l'Emploi Territorial ( FEET) 2016

Délibération N°21 - DECO - Séance du 29 septembre 2016

Subvention complémentaire à l'association Silicon Kerné pour le fonctionnement de la cantine numérique

Délibération N°26 - DECO - Séance du 29 septembre 2016

Subventions Recherche à l'université de Bretagne Occidentale (UBO)

Délibération N°28 - DECO - Séance du 29 septembre 2016

Taxe de séjour 2017

Délibération N°27 - DECO - Séance du 29 septembre 2016

DSP haut débit : avenant n°15 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Délibération N°24 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Organisation de la première édition des TEDx Quimper

Délibération N°22 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°25 - DECO - Séance du 23 juin 2016

« Village Cornouaille gourmand » du 19 au 24 juillet 2016 à Quimper

Délibération N°16 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Désignation de délégués suppléants au comité syndical Megalis

Délibération N°26 - DECO - Séance du 23 juin 2016

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