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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Claire LEVRY-GERARD
50 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Prise de compétence « communications électroniques » (art L1425-1 du CGCT) par Quimper Communauté

Délibération N°13 - DSI - Séance du 3 juillet 2015

Annualisation et augmentation de la taxe de séjour

Délibération N°46 - DGST - Séance du 29 mai 2015

Convention de financement des aménagements pour le partage de la salle informatique du conseil départemental du Finistère avec les services mutualisés de la ville de Quimper et de Quimper communauté

Délibération N°44 - DSI - Séance du 29 mai 2015

Office de Tourisme de Quimper Cornouaille Part variable de la subvention 2015

Délibération N°45 - DGST - Séance du 29 mai 2015

Partenariat avec PEPITE Bretagne

Délibération N°16 - DECO - Séance du 5 février 2015

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Locronan dans le cadre des festivités de fin d'année

Délibération N°14 - DGST - Séance du 5 février 2015

Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°21 - DSI - Séance du 5 février 2015

DSP haut débit : avenant n°11 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Délibération N°22 - DSI - Séance du 5 février 2015

Taxe de séjour - tarifs 2015

Délibération N°20 - MGP - Séance du 5 décembre 2014

Demande de remboursements d'arrhes (recours gracieux)

Délibération N°33 - DBM - Séance du 5 décembre 2014

Signature d'un avenant au marché "conception et mise en oeuvre des outils pédagogiques expérimentaux, animation" avec l'association aux goûts du jour dans le cadre de Ialys

Délibération N°25 - ECO - Séance du 5 décembre 2014

Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis

Délibération N°35 - DSI - Séance du 5 décembre 2014

Soutien à la cantine numérique de Quimper - Versement d'une subvention de fonctionnement

Délibération N°1 ECO 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Réhabilitation du parc des expositions de Penvillers - Avenants aux marchés de travaux

Délibération N°1 DBM 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Subventions d'innovation volet innovation CPER 2007-2013 année 2014

Délibération N°6 ECO 14.4 - Séance du 27 juin 2014

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