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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre-André LE JEUNE
22 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Modification des statuts du SIDÉPAQ

Délibération N°61 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Tarifs environnement pour l'année 2017

Délibération N°60 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Collecte des déchets ménagers et recyclables sur la commune de Quéménéven Avenant n° 3 au marché

Délibération N°63 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Convention de gestion entre le SIDÉPAQ et Quimper communauté

Délibération N°62 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Délibération N°45 - DENV - Séance du 29 septembre 2016

Exploitation des déchèteries de Quimper Communauté

Délibération N°46 - DENV - Séance du 29 septembre 2016

Convention pour l'organisation des Rencontres Nationales Prévention et Valorisation des Déchets les 7 et 8 décembre 2016

Délibération N°47 - DENV - Séance du 29 septembre 2016

Signature d'une convention avec EcoDDS, éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Diffus Spécifiques des ménages

Délibération N°32 - DENV - Séance du 28 janvier 2016

Signature d'une convention avec EcoTLC, éco-organisme en charge de la collecte des Textiles, Linge de maison et Chaussures

Délibération N°33 - DENV - Séance du 28 janvier 2016

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Délibération N°36 - DENV - Séance du 9 octobre 2015

Appel à projets "Territoires zéro déchet, zéro gaspillage"

Délibération N°38 - DENV - Séance du 9 octobre 2015

Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes

Délibération N°37 - DENV - Séance du 9 octobre 2015

Exploitation du centre de Kerhoaler

Délibération N°18 - DENV - Séance du 3 juillet 2015

Avenant n° 1 au marché de création de locaux techniques pour le service de collecte des déchets et d'un centre de transfert Lot n° 1 : VRD, terrassements, éclairage public

Délibération N°51 - DENV - Séance du 29 mai 2015

Signature des marchés après consultation

Délibération N°9 - DFCP - Séance du 26 mars 2015

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