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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre-André LE JEUNE
22 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Récupération de la ferraille et des appareils ménagers

Délibération N°26 - DENV - Séance du 26 mars 2015

Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

Délibération N°27 - DENV - Séance du 26 mars 2015

Réalisation d'un plan de prévention de chasse sur le périmètre de captage d'eau potable de Kernisy dans le but de préserver les plantations réalisées

Délibération N°28 - DENV - Séance du 5 février 2015

Programme de prévention des déchets - Achat de composteurs individuels

Délibération N°4 DENV 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Acquisition de terrains par Quimper Communauté - Zone de Kergonan

Délibération N°10 DDU 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Délibération N°9 DENV 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Syndicat Mixte d'Etudes pour l'Elimination des Déchets du Finistère (SYMEED) Désignation des représentants de Quimper Communauté

Délibération N°4 DAG 14.3 - Séance du 16 mai 2014

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