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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: André GUENEGAN
29 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvre

Délibération N°5 - DDV - Séance du 1 décembre 2016

Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

Délibération N°7 - DDV - Séance du 1 décembre 2016

Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Objectifs du projet et modalités de la concertation

Délibération N°34 - DDV - Séance du 29 septembre 2016

Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2015

Délibération N°36 - DDV - Séance du 29 septembre 2016

Transports collectifs Tarifs 2016/2017

Délibération N°38 - DDV - Séance du 23 juin 2016

Adhésion à la Centrale d'Achat du Transport Public (C.A.T.P.)

Délibération N°40 - DDV - Séance du 23 juin 2016

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n° 8

Délibération N°7 - DDV - Séance du 17 mars 2016

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Guengat

Délibération N°25 - DDU - Séance du 28 janvier 2016

Réalisation d'un scénario fonctionnel de réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper - Avenant n°1

Délibération N°26 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2016

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2016

Délibération N°10 - DDV - Séance du 3 décembre 2015

Délégation des aides à la pierre Actualisation de la programmation de logements sociaux 2015

Délibération N°4 - DDU - Séance du 3 décembre 2015

Instauration d'une Conférence Intercommunale du Logement (CIL) conformément à la loi ALUR et à la loi "Lamy"

Délibération N°7 - DDU - Séance du 3 décembre 2015

Reconduction en 2016 de "Ma Première Pierre", dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes

Délibération N°5 - DDU - Séance du 3 décembre 2015

Transports collectifs - Délégation de service public - Engagement de la procédure

Délibération N°3 - DDV - Séance du 3 décembre 2015

Transports collectifs - Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2014

Délibération N°7 - DDV - Séance du 9 octobre 2015

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