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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: André GUENEGAN
29 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Restructuration et aménagement du pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare de Quimper dans le cadre du projet de ligne à grande vitesse (LGV) Convention de financement des travaux de libération des emprises SNCF Réseau

Délibération N°3 - DGST - Séance du 3 juillet 2015

Mission de maîtrise d'oeuvre pour le projet transport de Quimper Communauté - Décompte de résiliation - Montant des indemnités

Délibération N°2 - DDV - Séance du 3 juillet 2015

Signature de marchés après consultations

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 3 juillet 2015

Restructuration du bâtiment "Chapeau Rouge" en centre de congrès Avenant au marché de travaux du lot 1B : démolitions, gros-œuvre, charpentes

Délibération N°11 - DBM - Séance du 3 juillet 2015

Mise en place d'un Système d'aide à l'Exploitation et à l'Information des Voyageurs (SAEIV) sur le réseau de Quimper Communauté

Délibération N°6 - DDV - Séance du 26 mars 2015

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2015

Délibération N°4 - DDV - Séance du 5 décembre 2014

Transports collectifs - Tarifs - Ouvertures dominicales à Quimper

Délibération N°3 - DDV - Séance du 5 décembre 2014

Résiliation de marchés

Délibération N°10 - DFCP - Séance du 5 décembre 2014

Transports collectifs - Convention relative à l'exploitation et au financement de BreizhGo

Délibération N°3 DDV 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Résiliation de marchés

Délibération N°19 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Transports Collectifs - Tarifs 2014/2015

Délibération N°1 DDV 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n° 6

Délibération N°4 DDV 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Transports collectifs - Convention de délégation des services publics - Rapport du délégataire

Délibération N°2 DDV 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Commission de Délégation de Service Public des transports publics Désignation des membres

Délibération N°12 DAG 14.3 - Séance du 16 mai 2014

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