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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Christine FLOCHLAY
25 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

DSP haut débit : avenant n° 16 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Délibération N°23 - DECO - Séance du 1 décembre 2016

Restructuration du bâtiment "Chapeau Rouge" en centre des congrès Avenant n°3 au marché de travaux du lot n°1B

Délibération N°36 - DBM - Séance du 1 décembre 2016

Montant des attributions de compensation définitive 2016 - montant des attributions de compensation provisoire 2017 - montant de la dotation de solidarité communautaire

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 1 décembre 2016

Approbation du procès-verbal de la CLECT du 13 septembre 2016 et du procès-verbal de la CLECT du 24 novembre 2016

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 1 décembre 2016

SIDEPAQ et commissions communautaires Modification de leur composition

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 29 septembre 2016

Signature de marchés publics après consultation

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 23 juin 2016

Participation au SIMI 2016

Délibération N°21 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Subvention 2016 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

Délibération N°15 - DECO - Séance du 17 mars 2016

Décisions du président de Quimper Communauté prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2016

Modification n°2 de la délégation du conseil communautaire au président

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2016

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2015

Vente d'un véhicule à la ville de Quimper

Délibération N°24 - DENV - Séance du 3 décembre 2015

Fonds de concours à la commune de Quimper en matière informatique

Délibération N°19 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2015

Soutien à l'association étudiante "La Fédé B"

Délibération N°32 - POP - Séance du 3 décembre 2015

DSP Haut débit : avenant n°12 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Délibération N°12 - DSI - Séance du 3 juillet 2015

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