• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Christine FLOCHLAY
25 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 2/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

"Village Cornouaille gourmand" du 21 au 26 juillet 2015

Délibération N°37 - DECO - Séance du 29 mai 2015

Quimper Cornouaille Développement - Attribution de subvention pour 2015

Délibération N°11 - DECO - Séance du 26 mars 2015

Proposition de subvention à Radio Kerné au titre de la politique en faveur des médias locaux

Délibération N°34 - DCOM - Séance du 5 décembre 2014

Modification du tableau des emplois

Délibération N°31 - DRH - Séance du 5 décembre 2014

Signature des marchés après consultation

Délibération N°11 - DFCP - Séance du 5 décembre 2014

Signature des marchés après consultations

Délibération N°4 DFCP 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Décision modificative n°2

Délibération N°2 DFCP 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Approbation du compte de gestion 2013

Délibération N°2 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Décision modificative n°1

Délibération N°4 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Affectation des résultats 2013

Délibération N°3 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014

1 [2]