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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT (QUIMPER)
19 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Aide au logement social - Programmation 2000

Délibération N°1 DDU 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Etude et mise en place de cheminements piétons

Délibération N°1 DDU 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Gens du voyage - Tarifs

Délibération N°2 DS 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Gens du voyage - Règlements intérieurs des aires d'accueil

Délibération N°1 DS 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Gestion des aires d'accueil des gens du voyage Conventions et appels d'offres

Délibération N°13 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Coordination des instances relatives au logement

Délibération N°1 DDU 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Schéma communautaire d'accueil des gens du voyage Réalisation d'une aire de stationnement sur la commune de Pluguffan

Délibération N°31 SG 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Schéma communautaire d'accueil des gens du voyage Réalisation d'une aire de stationnement sur la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°3 SG 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Schéma communautaire d'accueil des gens du voyage Réalisation d'une aire de stationnement sur la commune de Quimper

Délibération N°32 SG 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Office de tourisme - Participation reportage-diapositives

Délibération N°7 DDECT 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

"Atout Sport Quimper-communauté" - Programme et tarifs 2000

Délibération N°2 DDSEE 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Piscines de Kerlan Vian et Aquarive - Tarifs et conventions 2000

Délibération N°1 DDSEE 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Conférence du logement

Délibération N°2 DDU 97.6 - Séance du 12 décembre 1997

D.V.A. - Participation de la communauté

Délibération N°1 DDU 97.6 - Séance du 12 décembre 1997

Projet d'agglomération - Désignation du bureau d'études

Délibération N°2 DDU 97.5 - Séance du 30 octobre 1997

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