Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT (QUIMPER)
19 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Gestion de la pépinière d'entreprises, des ateliers-relais de Kergonan et de l'usine-relais du Petit Guélen Tarifs - Reprise des contrats

Délibération N°3 DDU 97.5 - Séance du 30 octobre 1997

Observatoire socio-économique de la communauté

Délibération N°4 SG 97.4 - Séance du 13 juin 1997

Projet urbain d’agglomération

Délibération N°1 DDU 97.3 - Séance du 18 avril 1997

Groupe de travail sur la modification du règlement relatif à la publicité, les enseignes, et les préenseignes de la ville de Quimper - Désignation d’un représentant

Délibération N°1 DDU 97.2 - Séance du 7 mars 1997

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