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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: François CUZON (PLUGUFFAN)
30 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Transfert des bibliothèques - Conventions avec les communes

Délibération N°8 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Acquisition et cession d'une friche industrielle, rue de Bel Air à Pluguffan

Délibération N°12 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Lecture publique - Orientations et programme 2001 Bibliothèque communautaire de Plogonnec - Convention avec la commune

Délibération N°7 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Création et modifications de régies de recettes

Délibération N°6 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Bibliothèques associatives - Subventions de fonctionnement 2001

Délibération N°9 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Bibliothèques - Tarifs 2001

Délibération N°9 DDECT 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Piscines de Kerlan Vian et Aquarive - Tarifs et conventions année 2001

Délibération N°2 DDSEE 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Programme 2001 "Atout Sport Quimper-communauté"

Délibération N°1 DDSEE 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Piscines communautaires - Convention d'utilisation par les collèges

Délibération N°1 DDSEE 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Régie Atout Sport - Nomination

Délibération N°15 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

ULAMIR - Dotation d'investissement 2000

Délibération N°16 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Convention de mise à disposition des locaux à usage de cafétéria Piscine Aquarive

Délibération N°14 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Politique touristique - Subvention 2000 à l'office de tourisme

Délibération N°6 DDECT 00.2 - Séance du 18 février 2000

ULAMIR - Subvention 2000

Délibération N°9 SG 00.2 - Séance du 18 février 2000

Piscine de Kerlan Vian - Assistance technique pour les équipements de traitement d'eau, d'air et de chauffage - Appel d'offres ouvert

Délibération N°1 DBCM 99.6 - Séance du 29 octobre 1999

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