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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: François CUZON (PLUGUFFAN)
30 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Opération tourisme technique 1999 - Subvention à la C.C.I.

Délibération N°9 DDECT 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Office de tourisme de Quimper en Cornouaille Classement trois étoiles - Avenant à la convention

Délibération N°10 DDECT 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Concours des maisons fleuries

Délibération N°1 EV 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Politique touristique - Subvention à l'Office de tourisme

Délibération N°6 DDECT 99.2 - Séance du 12 mars 1999

Prise en charge par Quimper-communauté des transports scolaires dans le cadre de la pratique des activités sportives et culturelles

Délibération N°1 DDSEE 99.2 - Séance du 12 mars 1999

ULAMIR - Subvention 1999

Délibération N°3 SG 99.2 - Séance du 12 mars 1999

Piscines de Kerlan Vian et Aquarive - Tarifs 1999

Délibération N°2 DDSEE 98.6 - Séance du 11 décembre 1998

Atout sport Quimper-communauté - Programme 1999

Délibération N°1 DDSEE 98.6 - Séance du 11 décembre 1998

Opération tourisme technique 1998 - Subvention

Délibération N°4 DDECT 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Institution de la taxe de séjour

Délibération N°2 DDECT 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Convention Quimper-communauté/Office de tourisme

Délibération N°3 DDECT 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Association Radio Bro Kerné - Subvention d'investissement

Délibération N°2 SG 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Prise en charge par Quimper-communauté des transports scolaires "piscines" - Convention avec la CTUAQ

Délibération N°1 SG 98.1 - Séance du 6 février 1998

Piscines de Kerlan Vian et Aquarive - Tarifs et conventions année 1998

Délibération N°2 DDSEE 97.6 - Séance du 12 décembre 1997

Programme 1998 Atout Sport Quimper-communauté Tarifs et subventions

Délibération N°1 DDSEE 97.6 - Séance du 12 décembre 1997

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