• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves DAGORN (GUENGAT)
30 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

Page 1/2
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

TEOM - Produits 2001

Délibération N°4 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Transfert de terrains en Pluguffan Compétence "élimination des déchets"

Délibération N°15 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Contrat de location accession - BAN de Guengat - CFPCC

Délibération N°13 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Zone de la base de Guengat - Vente d'un terrain

Délibération N°4 DDECT 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Exploitation de la décharge de Kerjéquel

Délibération N°2 DVE 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Tarifs fourrière et déchetteries pour 2001

Délibération N°4 DVE 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Délibération N°1 DVE 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Gestion de la fourrière animale - Appel d'offres

Délibération N°3 DVE 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Vente de bâtiments - Ancienne BAN de Guengat

Délibération N°10 SG 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Acquisition du site de Kerjéquel - Cession d'un terrain à Kerdroniou Société Grandjouan

Délibération N°11 SG 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Zone d'activités de la Base Réalisation d'une aire de giration pour les poids lourds Réalisation des travaux de desserte en eau potable de la zone

Délibération N°3 DDECT 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Cession du bâtiment de casernement - Zone de la base de Guengat

Délibération N°5 DDECT 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Tarifs de fourrière animale

Délibération N°2 DVE 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Déchetterie de Kerdrein à Guengat

Délibération N°1 DVE 00.3 - Séance du 21 avril 2000

B.A.N. de Guengat - Modification relative aux sociétés Imbretex et Sofidial

Délibération N°3 DDECT 00.2 - Séance du 18 février 2000

[1] 2