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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves DAGORN (GUENGAT)
30 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

TEOM - Produits 2000

Délibération N°8 SG 00.2 - Séance du 18 février 2000

Projet de déchetteries sur les communes de Quimper-communauté

Délibération N°1 DVE 99.6 - Séance du 29 octobre 1999

Convention de reprise des ferrailles récupérées sur le territoire de Quimper-communauté

Délibération N°2 DVE 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Appel d'offres broyage et valorisation des déchets végétaux

Délibération N°1 DVE 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Location entrepôt 21, vieille route de Briec

Délibération N°2 SG 99.2 - Séance du 12 mars 1999

Déchetterie de Kerjéquel - Tarifs 1999

Délibération N°1 DVE 99.1 - Séance du 4 février 1999

Projet de sensibilisation au tri sélectif des déchets auprès des habitants de Kermoysan

Délibération N°1 DVE 98.6 - Séance du 11 décembre 1998

Déchets ménagers - Organisation du service collecte - Gestion du parc conteneurs

Délibération N°3 DVE 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Travaux d'aménagement - Conteneurs à déchets ménagers et points d'apports volontaires

Délibération N°2 DVE 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Collecte sélective en porte à porte - Appel d'offres - Fournitures

Délibération N°4 DVE 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Déchets - Marché à entreprise Organisation du service

Délibération N°1 DVE 98.4 - Séance du 19 juin 1998

Déchetterie de Kerjéquel - Tarifs 1998

Délibération N°5 DBF 98.1 - Séance du 6 février 1998

TEOM - Produits 1998

Délibération N°4 DBF 98.1 - Séance du 6 février 1998

Transfert des déchets

Délibération N°1 DVE 97.5 - Séance du 30 octobre 1997

Programme 1997 “ atout sport Quimper communauté ” Tarifs et subventions

Délibération N°1 DDSEE 97.1 - Séance du 31 janvier 1997

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