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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Hubert GUILLET (QUIMPER)
30 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Extension de la zone d'activités communautaire de Kerdroniou - Déclaration d'intérêt communautaire - Acquisition et indemnité d'éviction aux Consorts Bleuzen

Délibération N°7 DAG 08.2 - Séance du 29 février 2008

CESSION PAR LA VILLE À QUIMPER COMMUNAUTÉ - ZONE D'ACTIVITÉ COMMUNAUTAIRE DE MENEZ PRAT

Délibération N°1 DAG 08.1 - Séance du 1 février 2008

Zone d'activités communautaire de Kerjaouen - Indemnité d'éviction au profit de Monsieur Jean-François BLEUZEN

Délibération N°6 DAG 08.2 - Séance du 29 février 2008

Soutien à l'organisation de colloques scientifiques

Délibération N°4 DDET 08.2 - Séance du 29 février 2008

Vente d'un terrain à la société Goyat - Zone d'activité du Moulin du Loc'h

Délibération N°7 DDET 08.2 - Séance du 29 février 2008

PROJET DE PLATE-FORME TECHNOLOGIQUE ET SCIENTIFIQUE DANS LE HALL TECHNOLOGIQUE DE L'ADRIA - SIGNATURE DE LA CONVENTION FEDER

Délibération N°2 DDET 08.1 - Séance du 1 février 2008

SOUTIEN À L'ORGANISATION DE COLLOQUES SCIENTIFIQUES

Délibération N°1 DDET 07.7 - Séance du 9 novembre 2007

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LOXAM - ZONE DU GUÉLEN

Délibération N°3 DDET 07.7 - Séance du 9 novembre 2007

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ACCESS INDUSTRIE - ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Délibération N°3 DDET 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

SOUTIEN AU PROJET GRAND LARGUE - PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ MER

Délibération N°2 DDET 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ DADY PACK - ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°5 DDET 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2007

Délibération N°6 DDET 07.3 - Séance du 6 avril 2007

TAXE DE SÉJOUR TARIFS 2007

Délibération N°4 DDET 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

Résolution de la vente à la société Le Fret Luzien de Kerdroniou

Délibération N°4 DAG 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TRANSPORTS LE GALL ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUÉLEN

Délibération N°1 DDET 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

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