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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Hubert GUILLET (QUIMPER)
30 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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SOUTIEN À L'ORGANISATION DE COLLOQUES SCIENTIFIQUES

Délibération N°10 DDET 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

Secteur du Guélen - Acquisition de terrains auprès de la ville de Quimper pour la réalisation d'une zone d'activités d'intérêt communautaire

Délibération N°4 DAG 06.5 - Séance du 30 juin 2006

Association "Aux goûts du jour"

Délibération N°6 DDET 06.5 - Séance du 30 juin 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA STÉ SOLS DE CORNOUAILLE ZA DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°3 DDET 06.4 - Séance du 2 juin 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ COMPTOIR DU SUD OUEST DEMANDE D'UNE SUPERFICIE SUPPLÉMENTAIRE

Délibération N°6 DDET 06.2 - Séance du 10 mars 2006

TARIFS DES ATELIERS RELAIS

Délibération N°1 DDET 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCIA ENTREPRENDRE - ZONE D'ACTIVITÉ DE KERBABIC

Délibération N°2 DDET 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

CESSION PAR LA VILLE DE QUIMPER À QUIMPER COMMUNAUTÉ - ZONE D'ACTIVITÉ COMMUNAUTAIRE DE MENEZ PRAT

Délibération N°2 DAG 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ X-TRA - ZONE D'ACTIVITÉ DE KERDRONIOU

Délibération N°3 DDET 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

Subventions économiques 2005

Délibération N°2 DDET 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Vente d'un terrain à la SCI DN4 Zone d'activité du Grand Guelen

Délibération N°1 DDET 05.2 - Séance du 4 mars 2005

TARIFS ATELIER RELAIS

Délibération N°2 DDET 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

SOCIÉTÉ MÉCANIQUE CHAUDRONNERIE ATLANTIQUE PROJET DE BÂTIMENT INDUSTRIEL PAR FINANCEMENT EN CRÉDIT BAIL BATIROC BRETAGNE - BAIL ENTREPRISES

Délibération N°7 DDLAE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ M.C.A. ZONE DE KERDRONIOU NOUVELLE DEMANDE

Délibération N°6 DDLAE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUPÉRIEURES À 23 000 € - CONVENTION FINANCIÈRE AVEC L'ASSOCIATION CORNOUAILLE INITIATIVE

Délibération N°12 DDLAE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

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