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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Albert TESSIER (QUIMPER)
22 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Transports collectifs Convention de délégation de service public Avenant n°11

Délibération N°1 DVE 08.2 - Séance du 29 février 2008

TRAVAUX COURANTS D'ENTRETIEN DE VOIRIE - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE

Délibération N°9 DBF 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - ACOMPTES MENSUELS VERSÉS À L'EXPOITANT POUR 2008

Délibération N°1 DVE 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N°10

Délibération N°1 DVE 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - PROTOCOLE DE COOPÉRATION INTERMODALE - AVENANT N° 1

Délibération N°1 DVE 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ KEOLIS QUIMPER DÉNOMMÉE LA QUB POUR L'ÉCHANGE DE DONNÉES CARTOGRAPHIQUES

Délibération N°1 SI 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - TRANSPORT DES ÉLÈVES DU PRIMAIRE À L'INTÉRIEUR DES COMMUNES - AVENANT À LA CONVENTION

Délibération N°3 DVE 07.4 - Séance du 8 juin 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CHANGEMENT D'ACTIONNAIRES DE LA SOCIÉTÉ KÉOLIS

Délibération N°2 DVE 07.4 - Séance du 8 juin 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS TARIFS 2007/2008

Délibération N°4 DVE 07.3 - Séance du 6 avril 2007

Fourniture de trois autobus au gaz en 2007 - Signature du marché

Délibération N°2 DBF 07.2 - Séance du 2 mars 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - ACOMPTES MENSUELS VERSÉS À L'EXPLOITANT POUR 2007

Délibération N°3 DVE 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°7

Délibération N°2 DVE 06.5 - Séance du 30 juin 2006

Transports collectifs - Adhésion à l'association partenaires-diester

Délibération N°3 DVE 06.1 - Séance du 10 février 2006

CONTRIBUTION AU FONCTIONNEMENT DU SYMESCOTO

Délibération N°2 DDU 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

FOURNITURE DE TROIS AUTOBUS SIGNATURE DU MARCHÉ

Délibération N°7 DBF 05.4 - Séance du 3 juin 2005

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