• Brezhoneg

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Albert TESSIER (QUIMPER)
22 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 2/2
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

TRANSPORTS COLLECTIFS - MATÉRIEL ROULANT - PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2005 - APPEL D'OFFRES

Délibération N°2 DVE 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC CHANGEMENT D'ACTIONNAIRE DE LA SOCIÉTÉ KÉOLIS

Délibération N°13 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

TRANSPORTS COLLECTIFS - TARIFS 2004/2005

Délibération N°11 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

TRANSPORTS COLLECTIFS - EVOLUTION DU RÉSEAU

Délibération N°6 DVE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

TRANSPORTS COLLECTIFS TARIFS 2003/2004

Délibération N°7 DVE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

Construction d'un dépôt bus

Délibération N°1 DBCM 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Renouvellement du parc d'autobus Programme 2002 - Appel d'offres

Délibération N°4 SG 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

1 [2]