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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)
22 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Vente d'un terrain à la société Couric Publicité Zone d'activité de Kerjaouen à Quimper

Délibération N°8 DDET 08.2 - Séance du 29 février 2008

Subvention à l'IUT pour l'organisation de l'édition 2008 du programme européen DUKENET

Délibération N°2 DDET 08.2 - Séance du 29 février 2008

Subventions aux associations partenaires

Délibération N°3 DS 08.2 - Séance du 29 février 2008

VENTE D'UN TERRAIN À L'IMMOBILIER QUIMPÉROIS - PARC D'ACTIVITÉS DE KERBABIC

Délibération N°4 DDET 07.4 - Séance du 8 juin 2007

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ SEDAB ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°4 DDET 07.3 - Séance du 6 avril 2007

Vente d'un terrain à la société AU BOIS JOLI - Zone d'activité de Penhoat Braz II

Délibération N°2 DDET 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

VENTE D'UN TERRAIN À MONSIEUR KARA ET À MONSIEUR AYAD ZONE D'ACTIVITÉ DE PENHOAT BRAZ III

Délibération N°2 DDET 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

VENTE D'UN TERRAIN À MME AYIVIGAN ZA DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°4 DDET 06.4 - Séance du 2 juin 2006

Vente d'un terrain à la société SIM OUEST - Za du Grand Guélen

Délibération N°10 DDET 06.5 - Séance du 30 juin 2006

Convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite de données économiques entre Quimper Communauté et la CCI Quimper Cornouaille

Délibération N°1 DDET 06.5 - Séance du 30 juin 2006

Vente d'un terrain à la société AKENA Véranda - Régularisation d'emprise cadastrale

Délibération N°9 DDET 06.5 - Séance du 30 juin 2006

ACQUISITION SCI KEREM BRAS PENHOAT BRAZ IV

Délibération N°1 DAG 06.3 - Séance du 14 avril 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA STÉ JOURDREN ZONE D'ACTIVITÉS DE PENHOAT BRAZ III

Délibération N°5 DDET 06.3 - Séance du 14 avril 2006

ADHÉSIONS

Délibération N°2 DDET 04.4 - Séance du 25 juin 2004

SUBVENTION À L'ADRIA

Délibération N°1 DDET 04.4 - Séance du 25 juin 2004

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