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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)
22 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'INSTITUT DE MANAGEMENT EUROPE ASIE

Délibération N°5 DDET 04.3 - Séance du 16 avril 2004

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCI G.P. - ZONE D'ACTIVITÉS DE KERDRONIOU

Délibération N°6 DDET 04.2 - Séance du 12 mars 2004

SOCIÉTÉ BRETAGNE TRUITE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION

Délibération N°2 DDLAE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

LOCATION DES ATELIERS-RELAIS TARIFS 2003

Délibération N°5 DDLAE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES - COÛT DES PHOTOCOPIES

Délibération N°6 DDLAE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

VENTE D'UN TERRAIN ZONE DE PENHOAD BRAZ À LA SCI GOULPHAR CONDITIONS PARTICULIÈRES DE PAIEMENT

Délibération N°3 DDECT 02.4 - Séance du 21 juin 2002

ASSOCIATION OUEST ATLANTIQUE - COTISATION 2002

Délibération N°6 DDECT 02.4 - Séance du 21 juin 2002

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