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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur:
21 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

FEUILLEE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 13.3 - Séance du 31 mai 2013

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 13.2 - Séance du 12 avril 2013

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 13.1 - Séance du 15 février 2013

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.3 - Séance du 1 juin 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.2 - Séance du 13 avril 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

FEUILLE DE PRESENCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 OCTOBRE 2011

Délibération N°0 DAG 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Feuille de présence du conseil communautaire du 1er juillet 2011

Délibération N°0 DAG 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Fiche de présence du conseil communautaire du 7 juin 2011

Délibération N°0 DAG 11.4 - Séance du 7 juin 2011

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