Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur:
21 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Fiche de présence du conseil communautaire du 22 avril 2011

Délibération N°0 DAG 11.3 - Séance du 22 avril 2011

Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 11.2 - Séance du 25 mars 2011

Feuille de présence du conseil communautaire du 4 février 2011

Délibération N°0 DAG 11.1 - Séance du 4 février 2011

Fiche de présence du conseil communautaire du 10 décembre 2010

Délibération N°0 DAG 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Fiche de présence du conseil communautaire du 8 octobre 2010

Délibération N°0 DAG 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

VENTE D'UN TERRAIN POUR LE REGROUPEMENT DE LA SANTÉ AU TRAVAIL EN CORNOUAILLE ZONE DE KERJAOUEN À QUIMPER

Délibération N°7 DDET 08.7 - Séance du 3 octobre 2008

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