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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Martine TRESSARD (QUIMPER)
25 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Avenant n°1 relatif à l'adhésion du Symoresco, du CCAS de Quimper et du CIAS du Steïr à la convention d'un groupement de commandes pour l'insertion d'annonces d'offres d'emplois

Délibération N°3 DRH 14.1 - Séance du 7 février 2014

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Décision modificative n°3

Délibération N°4 DFCP 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Décision modificative n°2

Délibération N°6 DBF 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Protocole de partenariat 2013-2015 entre Quimper Communauté/ville de Quimper/CCAS de Quimper et la Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Délibération N°1 DBF 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Maintenance des ascenseurs - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DBM 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Décision modificative n°2

Délibération N°4 DBF 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Réforme territoriale - Transfert des pouvoirs de police spéciale des Maires au Président

Délibération N°1 DAG 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Création d'une commission intercommunale des impôts directs 5CIID)

Délibération N°2 DBF 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Signature de marchés après consultations

Délibération N°3 DBF 11.4 - Séance du 7 juin 2011

Adhésions et cotisations 2011

Délibération N°4 DAG 11.2 - Séance du 25 mars 2011

Désignation du titualire des licences d'entrepreneur de spectacles - Renouvellement de la licence n°3

Délibération N°3 DAG 11.2 - Séance du 25 mars 2011

Décision modificative n°3

Délibération N°2 DBF 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Fourniture de CD musicaux et de DVD avec droits attachés destinés au réseau des médiathèques de Quimpe rcommunauté - Signature des marchés

Délibération N°4 DBF 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

Convention de partenariat 2010 avec Pôle Emploi

Délibération N°1 DS 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

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