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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Martine TRESSARD (QUIMPER)
25 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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OPÉRATION COMPOSTAGE INDIVIDUEL

Délibération N°1 DENV 10.4 - Séance du 4 juin 2010

ADHESION A LA CONVENTION DES MAIRES

Délibération N°1 DGS 10.2 - Séance du 19 mars 2010

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 09.8 - Séance du 11 décembre 2009

ESPACIL HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT-CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS-ZAC LE CLOS DE LESTONAN À ERGUÉ-GABÉRIC (MODIFIE LA DÉLIBÉRATION 1.1 DBF 9.3 DU 17/04/2009)

Délibération N°3 DBF 09.8 - Séance du 11 décembre 2009

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°2 DBF 09.6 - Séance du 2 octobre 2009

MESURES FISCALES POUR 2010-TAXE PROFESSIONNELLE-DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE COMPLÉMENTAIRE À LA DÉLIBÉRATION 1 DBF 9.5 DU 3 JUILLET 2009

Délibération N°1 DBF 09.6 - Séance du 2 octobre 2009

ADHÉSIONS-COTISATIONS 2009

Délibération N°3 DAG 09.4 - Séance du 5 juin 2009

RÉMUNÉRATION DES VACATAIRES À LA MÉDIATHÈQUE

Délibération N°1 DRH 09.4 - Séance du 5 juin 2009

P.L.I.E. CONVENTION PARTENARIAT 2009 AVEC LE PÔLE EMPLOI

Délibération N°1 DS 09.4 - Séance du 5 juin 2009

CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ÉVOLUTIONS DES SITES WEB DE LA MAIRIE DE QUIMPER ET DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DGS 09.3 - Séance du 17 avril 2009

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