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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Christine FLOCHLAY (PLONEIS)
36 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Prestation d'achat et d'entretien des vêtements de travail, chaussures et équipements de protections individuels des agents - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°6 DRH 14.1 - Séance du 7 février 2014

Passation d'un avenant n°1 au marché de surveillance des ERP lors des manifestations au Parc des expositions de Penvillers - Délégation pour représenter le titulaire de la licence de 1ère catégorie d'entrepreneurs de spectacles - SES

Délibération N°2 DBM 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Montant de la dotation de solidarité communautaire pour 2013 et les années suivantes

Délibération N°2 DBF 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Affectation de résultats 2012

Délibération N°3 DBF 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Décision modificative n°1

Délibération N°4 DBF 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Convention avec la préfecture du Finistère

Délibération N°5 DAG 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Adhésion au service de paiement des titres par carte bancaire sur internet - Convention avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Délibération N°10 DBF 13.1 - Séance du 15 février 2013

Réalisation de formations à la langue bretonne - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DRH 13.1 - Séance du 15 février 2013

Signature de marchés après consultations

Délibération N°5 DBF 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Durées d'amortissement des subventions d'équipement versées

Délibération N°3 DBF 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Magazines d'information communautaire et municipaux - Convention constitutive de groupement de commandes

Délibération N°1 DCOM 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Tarifs de communication des documents administratifs

Délibération N°1 DAG 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Mise en place d'une astreinte au sein des piscines

Délibération N°4 DRH 12.1 - Séance du 10 février 2012

Décisions du président prises par délégation du Conseil Communautaire

Délibération N°3 DAG 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

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