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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Christine FLOCHLAY (PLONEIS)
36 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Décision modificative n°3

Délibération N°5 DBF 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Attribution d'une indemnité de conseil au receveur

Délibération N°6 DBF 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Signature de marchés après consultations

Délibération N°10 DBF 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Signature de marchés après consultations

Délibération N°6 DBF 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Adhésion de Quimper Communauté à la charte départementale relative à la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics

Délibération N°4 DBF 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°3 DAG 11.4 - Séance du 7 juin 2011

Mise en oeuvre d'une infrastructure radio sur les territoires de Quimper et Quimper Communauté - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°3 DAG 11.1 - Séance du 4 février 2011

Système de téléphonie IP - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°7 DBF 11.1 - Séance du 4 février 2011

Contribution de Quimper-Communauté à la prévoyance du personnel

Délibération N°1 DRH 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Signature d'avenants aux marchés liés à la construction de la pépinière des innovations

Délibération N°3 DBF 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

TRAVAUX D'ACCESSIBILITÉ HANDICAPÉS À LA PISCINE DE KERLAN VIAN - SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATION

Délibération N°5 DBF 10.4 - Séance du 4 juin 2010

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°3 DBF 10.3 - Séance du 30 avril 2010

CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE BRETAGNE OUEST TÉLÉVISION ET QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DCOM 10.2 - Séance du 19 mars 2010

AVENANT AUX CONTRATS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MODIFICATION DES FORMULES DE VARIATION DE PRIX SUITE À DISPARITION D'INDICES

Délibération N°9 DBF 10.1 - Séance du 5 février 2010

SIGNATURE D'UN MARCHÉ APRÈS CONSULTATION

Délibération N°8 DBF 10.1 - Séance du 5 février 2010

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