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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 11 DÉCEMBRE 2009
28 délibérations


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DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 09.8 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

PROJET DE DÉCHETTERIE - SITE DE KERGARIOU-CESSION PAR LE DÉPARTEMENT

Délibération N°2 DAG 09.8 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERNOTER - ACQUISITION PLOUZENNEC

Délibération N°3 DAG 09.8 - Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC)

ACQUISITION ZONE DE KERGABEN-COMMUNE DE PLONÉIS-MODIFICATIF

Délibération N°4 DAG 09.8 - Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER)

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2010

Délibération N°1 DBF 09.8 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°2 DBF 09.8 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

ESPACIL HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT-CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS-ZAC LE CLOS DE LESTONAN À ERGUÉ-GABÉRIC (MODIFIE LA DÉLIBÉRATION 1.1 DBF 9.3 DU 17/04/2009)

Délibération N°3 DBF 09.8 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

TRAVAUX COURANTS D'ENTRETIEN DE VOIRIE - AVENANT À LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES CONCLUE ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°4 DBF 09.8 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

ASSOCIATION ULAMIR E BRO GLAZIC-AVANCE SUR SUBVENTION 2010

Délibération N°1 DDC 09.8 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

TARIFS DES ATELIERS RELAIS - ANNÉE 2010

Délibération N°1 DDET 09.8 - Rapporteur Isabelle GUEGUEN (QUIMPER)

TAXE DE SÉJOUR - TARIFS 2010

Délibération N°2 DDET 09.8 - Rapporteur Isabelle GUEGUEN (QUIMPER)

PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ VALORIAL : PROJET VIRHEPI

Délibération N°3 DDET 09.8 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ VALORIAL : PROJET CLOSTRILAIT

Délibération N°4 DDET 09.8 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

PARTICIPATION À L'ODESCA DU PAYS DE CORNOUAILLE POUR LE GUIDE DES SAVEURS ARTISANALES DE CORNOUAILLE

Délibération N°5 DDET 09.8 - Rapporteur Marie-Laure LE MEUR (ERGUE-GABERIC)

AVANCES SUR SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES ET TOURISTIQUES

Délibération N°6 DDET 09.8 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

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