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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 11 DÉCEMBRE 2009
28 délibérations


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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS MOBIL'EMPLOI ET OBJECTIF EMPLOI SOLIDARITÉ

Délibération N°7 DDET 09.8 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

ATOUT SPORT - TARIFS 2010

Délibération N°1 DDS 09.8 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

TARIFS 2010 - PISCINES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DDS 09.8 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

PLH DE QUIMPER COMMUNAUTÉ-AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - SOLDE DES PARTICIPATIONS 2009

Délibération N°1 DDU 09.8 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

PLH DE QUIMPER COMMUNAUTÉ-SUBVENTION À LA CLCV 2009

Délibération N°2 DDU 09.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

ZONE D'ACTIVITÉS DE TI LIPIG-CONVENTION DE FINANCEMENT DES RÉSEAUX D'ALIMENTATION ET DE DISTRIBUTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

Délibération N°3 DDU 09.8 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

TRANSPORTS COLLECTIFS-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC-DÉSIGNATION DU DÉLÉGATAIRE

Délibération N°1 DDV 09.8 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

SUBVENTION BRETAGNE VIVANTE SEPNB

Délibération N°1 DEE 09.8 - Rapporteur Jean-Luc LE DONGE (GUENGAT)

TARIFS ENVIRONNEMENT POUR L'ANNÉE 2010

Délibération N°1 DENV 09.8 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 09.8 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 09.8 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

P.L.I.E. - CONVENTIONS 2010

Délibération N°1 DS 09.8 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

P.L.I.E. - CONVENTIONS 2009

Délibération N°2 DS 09.8 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

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