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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 2 OCTOBRE 2009
24 délibérations


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CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE QUIMPER AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 09.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

ELECTION D'UN VICE-PRÉSIDENT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DAG 09.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES ET ORGANISMES EXTÉRIEURS-MODIFICATION DE COMPOSITIONS

Délibération N°3 DAG 09.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

MESURES FISCALES POUR 2010-TAXE PROFESSIONNELLE-DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE COMPLÉMENTAIRE À LA DÉLIBÉRATION 1 DBF 9.5 DU 3 JUILLET 2009

Délibération N°1 DBF 09.6 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°2 DBF 09.6 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATION

Délibération N°3 DBF 09.6 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT-ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE 53 LOGEMENTS INDIVIDUELS LOCATIFS À KERNISY SUR LA COMMUNE DE QUIMPER

Délibération N°4 DBF 09.6 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

SUBVENTION À L'ASSOCIATION-SALONS LEVRIOÙ PLUGUEN

Délibération N°1 DDC 09.6 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

RÉSEAU HAUT DÉBIT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2008 DU DÉLÉGATAIRE

Délibération N°1 DDET 09.6 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

CPER 2007-2013 - RÉNOVATION DE LA CITÉ UNIVERSITAIRE ET MODERNISATION DES ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES

Délibération N°2 DDET 09.6 - Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER)

ORGANISATION DE L'OPÉRATION 'FAITES DE LA CRÉATION ET DE LA REPRISE D'ENTREPRISES EN CORNOUAILLE'

Délibération N°3 DDET 09.6 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ VALORIAL : FINANCEMENT DU PROJET BIOFILMS

Délibération N°4 DDET 09.6 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ VALORIAL : FINANCEMENT DE PROJET MG BVP

Délibération N°5 DDET 09.6 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

SOUTIENS AUX ACTIONS DE L'UBO, DU CNAM ET DE L'EMBA

Délibération N°6 DDET 09.6 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

NOUVELLES SUBVENTIONS, ADHÉSIONS OU PARTENARIAT AVEC DES ORGANISMES ÉCONOMIQUES - ANNÉE 2009

Délibération N°7 DDET 09.6 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

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