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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 2 OCTOBRE 2009
24 délibérations


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AVENANT À LA CONVENTION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ENTREPRISE CTS D'ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°8 DDET 09.6 - Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ARMOR LUX-ZONE D'ACTIVITÉS DE KERDRONIOU À QUIMPER

Délibération N°9 DDET 09.6 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN FIVENTIS-ZONE D'ACTIVITÉS DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°10 DDET 09.6 - Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC)

RAPPORT D'ACTIVITÉS DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 'OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE'

Délibération N°1 DDU 09.6 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DE KERGABEN-COMMUNE DE PLONEIS

Délibération N°2 DDU 09.6 - Rapporteur Stéphane SIMON

TRANSPORTS COLLECTIFS-CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC-AVENANT N° 13

Délibération N°1 DDV 09.6 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

AVENANT N° 2 À LA CONVENTION AVEC LE SIDEPAQ POUR LE TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Délibération N°1 DENV 09.6 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

SEMAINE EUROPÉENNE DE RÉDUCTION DES DÉCHETS-ENGAGEMENT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DGS 09.6 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

P.L.I.E. DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - CONSEIL GÉNÉRAL-CONVENTION RELATIVE AU DISPOSITIF D'ORIENTATION ET AU DROIT À L'ACCOMPAGNEMENT DES BÉNÉFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE SOCIALE DANS LE DÉPARTE....

Délibération N°1 DS 09.6 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

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