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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 3 JUILLET 2009
26 délibérations


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DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 09.5 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Zone d'activités de Menez Prat - Acquisition de la propriété Signour Gestin

Délibération N°2 DAG 09.5 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE-DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Délibération N°3 DAG 09.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

MESURES FISCALES POUR 2010-TAXE PROFESSIONNELLE

Délibération N°1 DBF 09.5 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 09.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

MAINTENANCE DES ASCENSEURS - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°3 DBF 09.5 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

PISCINE DE KERLAN VIAN - SALLE D'ESCRIME-TRAVAUX D'ACCESSIBILITÉ

Délibération N°1 DBM 09.5 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

CERTIFICATS D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD EN FAVEUR DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

Délibération N°2 DBM 09.5 - Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER)

DSP HAUT DÉBIT : AVENANT N°4 AU CONTRAT DE CONCESSION SUR LA MODIFICATION DES TARIFS

Délibération N°1 DDET 09.5 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

CESSION D'UN TERRAIN À LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE QUIMPER CORNOUAILLE POUR LA RÉALISATION D'UN NOUVEAU CENTRE DE RESSOURCES, CENTRE D'ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES AU DÉVELOPPEMENT DURA....

Délibération N°2 DDET 09.5 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ EPONA-ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°3 DDET 09.5 - Rapporteur Isabelle GUEGUEN (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN AU CLPS-ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°4 DDET 09.5 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À MONSIEUR HOPPLEY-ZONE D'ACTIVITÉ DE QUILLIHUEC II.

Délibération N°5 DDET 09.5 - Rapporteur Marie-Laure LE MEUR (ERGUE-GABERIC)

TARIFS 2009 DES BIBLIOTHÈQUES-MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDSEC 09.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

Secteur de Menez Prat - Création d'une zone d'activités d'intérêt communautaire

Délibération N°1 DDU 09.5 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

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