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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 3 JUILLET 2009
26 délibérations


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TARIFS DES INSERTIONS PUBLICITAIRES DANS LE MAGAZINE 'MULTIVERSIONS' ÉDITÉ PAR QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°1 DGS 09.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ - ANNÉE 2008

Délibération N°1 DRH 09.5 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 09.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

MISSION LOCALE DE QUIMPER CORNOUAILLE / QUIMPER COMMUNAUTÉ-AVENANT N°5 À LA CONVENTION DU 22 SEPTEMBRE 2005-PARTICIPATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR L'EXERCICE 2009

Délibération N°1 DS 09.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Délibération N°1 DVE 09.5 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS-RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Délibération N°2 DVE 09.5 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Délibération N°3 DVE 09.5 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

EXPLOITATION CENTRE DE KERHOALER

Délibération N°4 DVE 09.5 - Rapporteur Alain HOUGRON (PLUGUFFAN)

CRÉATION D'UNE PLATE-FORME DE STOCKAGE DES DÉCHETS VÉGÉTAUX ET D'UN BÂTIMENT DE STOCKAGE Z.A.C. DE KERGONAN À QUIMPER

Délibération N°5 DVE 09.5 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MODIFICATION DE LA RÉPARTITION DU CAPITAL SOCIAL DE KÉOLIS SA

Délibération N°6 DVE 09.5 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2008

Délibération N°7 DVE 09.5 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

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