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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 6 FÉVRIER 2009
29 délibérations


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Rapport 2008 de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

Délibération N°1 DAG 09.1 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

Désistement de l'appel formé contre le jugement du TI de paris le 16 janvier 2008

Délibération N°2 DAG 09.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Dépollution du site des anciens établissements Pinault Bois à Pluguffan

Délibération N°3 DAG 09.1 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Acquisition au Grand Guélen pour aménagement d'un point "info"

Délibération N°4 DAG 09.1 - Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER)

Constitution de servitudes de passage en terrains privés d'une canalisation d'eaux usées - Commune de Ploneïs

Délibération N°5 DAG 09.1 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

Constitution de servitudes de passage en terrains privés d'une canalisation d'eaux usées / commune d eQuimper

Délibération N°6 DAG 09.1 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

Budget primitif 2009

Délibération N°1 DBF 09.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

TEOM - Taux 2009

Délibération N°2 DBF 09.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Taxe professionnelle - Taux 2009

Délibération N°3 DBF 09.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Avenant au marché pour l'extension et la restructuration du hall technologique de l'ADRIA - Lot 5 menuiseries intérieures - faux plafonds

Délibération N°4 DBF 09.1 - Rapporteur Stéphane SIMON

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Construction de 15 logements en location / accession lieu-dit le Quinquis à Quimper

Délibération N°5 DBF 09.1 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Soutien à l'organisation d'un colloque international SPORE 2009

Délibération N°1 DDET 09.1 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Soutien à l'organisation d'une table ronde sur la logistique et les transports organisée par l'IUT Quimper

Délibération N°2 DDET 09.1 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Le stationnement des cars de tourisme

Délibération N°3 DDET 09.1 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

Construction de la pépinière des innovations - Validation du coût prévisionnel définitif et dépôt du permis de construire

Délibération N°4 DDET 09.1 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

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