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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 6 FÉVRIER 2009
29 délibérations


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Pépinière d'entreprises - Tarifs photocopies

Délibération N°5 DDET 09.1 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Pôle de compétitivité Valorial : subvention des projets SCREEN'YS et OPTICREP

Délibération N°6 DDET 09.1 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Vente d'un terrain à la société LB menuiserie - zone d'activité de Penhoat braz IV

Délibération N°7 DDET 09.1 - Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)

Vente d'un terrain à la société Ziegler - zone d'actitivté du Guelen

Délibération N°8 DDET 09.1 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

DSP haut débit - Recomposition du capital de la société Quimper Communauté Telecom

Délibération N°9 DDET 09.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Demande de subvention auprès du fonds régional d'acquisition des bibliothèques (FRAB)

Délibération N°1 DDSEC 09.1 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

Convention Quimper - Communauté - Bretagne vivante - SEPNB

Délibération N°2 DDSEC 09.1 - Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER)

Association ULAMR e BRO GLAZIK

Délibération N°3 DDSEC 09.1 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

Zone de kerjaouen - Projet Armor Lux déplacement d'une ligne haute Tension

Délibération N°1 DDU 09.1 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 09.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Projet de la nouvelle déchetterie

Délibération N°1 DVE 09.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux pluviales et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveau du secteur place Terre au Duc et des rues Ernest Hello, Saint Marc - Création d'un groupement de....

Délibération N°2 DVE 09.1 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

Avenant au marché de création d'un réseau d'eaux usées avec un poste de relèvement rue de l'Hippodrome

Délibération N°3 DVE 09.1 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

QUESTION ORALE DES ÉLUS DE 'KEMPER L'ÉCOLOGIE À GAUCHE' AU SUJET DE LA PARTICIPATION AUX TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES PARKINGS DE L'AÉROPORT DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°1 QO 09.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

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