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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 3 OCTOBRE 2008
25 délibérations


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Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 08.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Cession d'un talus situé route du grand Guélen au profit de Mme Capitaine

Délibération N°2 DAG 08.7 - Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC)

Rapport général d'activités 2007

Délibération N°1 DBF 08.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Décision modificative n°2

Délibération N°2 DBF 08.7 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

OPAC de Quimper Cornouaille - Garanties d'emprunts - acquisitions de terrains et constructions de logements à Quimper, Plogonnec, Pluguffan

Délibération N°3 DBF 08.7 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Avenant 1 aux marchés de fourniture et maintenance d'imprimantes copieur mutifonction avec gestion centralisée pour les services de Quimper Communauté

Délibération N°4 DBF 08.7 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Aménagement du lotissement d'activités du Moulin du Loc'h 4ème tranche - signature des marchés

Délibération N°5 DBF 08.7 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Mesures fiscales pour 2009 - Taxe professionnelle (annule et remplace la délib n° 3 DBF 8.3 du 06/06/08)

Délibération N°6 DBF 08.7 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ AVENANT À LA CONVENTION-CADRE RELATIVE AU FINANCEMENT DES PROJETS AVEC LA RÉGION BRETAGNE

Délibération N°1 DDET 08.7 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Adhésion 2008 de la pépinière d'entreprises à ELAN

Délibération N°2 DDET 08.7 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Aide à l'acquisition de matériel de visioconférence pour l'INRA Quimper

Délibération N°3 DDET 08.7 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

REGROUPEMENT DE TROIS ASSOCIATIONS DE SOUTIEN À LA CRÉATION D'ENTREPRISES RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OCCUPATIONS PRÉCAIRES À L'HÔTEL D'ENTREPRISES

Délibération N°4 DDET 08.7 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

CPER 2007 - 2013 - Conventions d'application du volet innovation

Délibération N°5 DDET 08.7 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Pôle de comptétitivité - Financement de 4 projets Valorial avec larégion Bretagne

Délibération N°6 DDET 08.7 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

VENTE D'UN TERRAIN POUR LE REGROUPEMENT DE LA SANTÉ AU TRAVAIL EN CORNOUAILLE ZONE DE KERJAOUEN À QUIMPER

Délibération N°7 DDET 08.7 - Rapporteur M.SIMON

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