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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 3 OCTOBRE 2008
25 délibérations


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Subventions ISUGA

Délibération N°8 DDET 08.7 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE PROMOTION DES MARCHES DU FINISTERE POUR L'OPERATION CABAS ' MARCHES DE CORNOUAILLE '

Délibération N°9 DDET 08.7 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Réglement intérieur de la médiathèque des Ursulines

Délibération N°1 DDSEC 08.7 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 'OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE'

Délibération N°1 DDU 08.7 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Attribution d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Délibération N°1 DRH 08.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 08.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Convention 2008 entre le P.L.I.E. de Quimper Communauté et le conseil général

Délibération N°1 DS 08.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Réglement intérieur des déchetteries

Délibération N°1 DVE 08.7 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

AVENANT AU CONTRAT D'AFFERMAGE AVEC LA NANTAISE DES EAUX SERVICES, POUR LA GESTION DES SERVICES D'ASSAINISSEMENT DE PLOMELIN, PLOGONNEC, PLUGUFFAN, PLONÉIS ET GUENGAT

Délibération N°2 DVE 08.7 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

Subvention Air Breizh

Délibération N°3 DVE 08.7 - Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER)

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