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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 6 JUIN 2008
27 délibérations


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Désignation du titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacle n°3

Délibération N°1 DAG 08.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et du haut débit - Désignation des membres

Délibération N°2 DAG 08.5 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

Commission de délégation de service public des transports publics - Désigantion des membres

Délibération N°3 DAG 08.5 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

Désignation des représentants de la communauté d'agglomération dans divers organismes extérieurs

Délibération N°4 DAG 08.5 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Bilan des opérations immobilières 2007

Délibération N°5 DAG 08.5 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Compte administratif

Délibération N°1 DBF 08.5 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Compte de gestion 2007

Délibération N°2 DBF 08.5 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Les mesures fiscales pour 2009

Délibération N°3 DBF 08.5 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Commission d'évaluation des charges transférées

Délibération N°4 DBF 08.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Rapport annuel 2007 du commissaire aux comptes sur l'application de la convention de gestion commune Quimper communauté/Ville de Quimper

Délibération N°5 DBF 08.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Logis Breton - garantie d'emprunt - acquisition de terrains et construction de 13 logements locatifs sociaux au lieu-dit Keraudret à Ploneis

Délibération N°6 DBF 08.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

participation de quimper Communauté à une action de promotion de l'économie finistérienne auprès des médias nationaux et internationaux

Délibération N°1 DDET 08.5 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

CPER 2007-2013 - Volet innovation

Délibération N°2 DDET 08.5 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

opération de soutien à l'innovation

Délibération N°3 DDET 08.5 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Vente d'un terrain à la société la compagnie du patrimoine - Zone d'activité du Moulin du Loc'h

Délibération N°4 DDET 08.5 - Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)

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