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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 6 JUIN 2008
27 délibérations


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Vente d'un terrain à la société navicom - Rectification d'emprise cadastrale

Délibération N°5 DDET 08.5 - Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)

Vente d'un terrain à la société Maison et services - Zone d'activité du Moulin du Loc'h

Délibération N°6 DDET 08.5 - Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)

Vente d'un terrain à la société Alliance médicale services - Zone d'activité de Quillihuec II

Délibération N°7 DDET 08.5 - Rapporteur Marie-Laure LE MEUR (ERGUE-GABERIC)

Modification du capital et avenant n°2 au contrat de délégation de service public haut débit

Délibération N°8 DDET 08.5 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Tarifs 2008 des bibliothèques de Quimper communauté

Délibération N°1 DDSEC 08.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

Office public de l'habitat (OPH) de Quimper Cornouaille - Changement de collectivité de rattachement

Délibération N°1 DDU 08.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Nouveau poste de directeur général des services - Dispositif indemnitaire

Délibération N°1 DRH 08.5 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Rapport sur l'état de la collectivité

Délibération N°2 DRH 08.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Contrat de plan Etat/Région 2000-2006 - Avenant n°2

Délibération N°1 DVE 08.5 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Délibération N°2 DVE 08.5 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Avenant au marché de construction de la station d'épuration de Plogonnec

Délibération N°3 DVE 08.5 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

Transports collectifs - Tarifs 2008/2009

Délibération N°4 DVE 08.5 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

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