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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 1 FÉVRIER 2008
19 délibérations


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CESSION PAR LA VILLE À QUIMPER COMMUNAUTÉ - ZONE D'ACTIVITÉ COMMUNAUTAIRE DE MENEZ PRAT

Délibération N°1 DAG 08.1 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE L'ASSOCIATION EPONA - ZONE D'ACTIVITÉS DU MOULIN DU LOCH

Délibération N°2 DAG 08.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

BUDGET PRIMITIF 2008

Délibération N°1 DBF 08.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TAXE PROFESSIONNELLE - TAUX 2008

Délibération N°2 DBF 08.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TEOM - TAUX 2008

Délibération N°3 DBF 08.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

FOURNITURE DE DOCUMENTS POUR LES BIBLIOTHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - SIGNATURE DES MARCHÉS

Délibération N°4 DBF 08.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION IMMOBILIÈRE ET RÉHABILITATION DE 5 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS 'LES BERGES DE L'ODET' - 2 HENT AR VORCH À PLOMELIN

Délibération N°5 DBF 08.1 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS AU LIEU-DIT LIORZH AR MENHIR À PLOMELIN

Délibération N°6 DBF 08.1 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

AIGUILLON CONSTRUCTION - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE 13 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS RUE SAINT POL ROUX À QUIMPER

Délibération N°7 DBF 08.1 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS À KERVOUYEC, RUES DU MAINE ET ALBERT THOMAS À QUIMPER (EN REMPLACEMENT DE L'ACCORD DONNÉ E....

Délibération N°8 DBF 08.1 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES : RÉGULARISATION

Délibération N°1 DDET 08.1 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

PROJET DE PLATE-FORME TECHNOLOGIQUE ET SCIENTIFIQUE DANS LE HALL TECHNOLOGIQUE DE L'ADRIA - SIGNATURE DE LA CONVENTION FEDER

Délibération N°2 DDET 08.1 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À NAVICOM - ZONE D'ACTIVITÉ DE KERDRONIOU

Délibération N°3 DDET 08.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

SOUTIEN DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU DÉVELOPPEMENT DE LA SOCIÉTÉ AGRAUXINE

Délibération N°4 DDET 08.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE FOURNITURE ET POSE D'ÉQUIPEMENTS MOBILIERS POUR LA MÉDIATHÈQUE DES URSULINES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDSEC 08.1 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

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