Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 1 FÉVRIER 2008
19 délibérations

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RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DE LOTIR DU LOTISSEMENT D'ACTIVITÉS DU MOULIN DES LANDES

Délibération N°1 DDU 08.1 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 08.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS DES BÂTIMENTS - MARCHÉ À LA SÉRIE DE PRIX - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°2 DRH 08.1 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

EXPLOITATION DES DÉCHÈTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - AVENANT N° 3

Délibération N°1 DVE 08.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

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