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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 22 JUIN 2001
26 délibérations


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Démolition des bâtiments de l'ex propriété Guéguen Bois à Pluguffan

Délibération N°2 DBCM 01.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Compte administratif 2000

Délibération N°1 DBF 01.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Compte de gestion 2000

Délibération N°2 DBF 01.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Affectation des résultats 2000

Délibération N°3 DBF 01.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Décision modificative n° 1

Délibération N°4 DBF 01.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Renouvellement crédit de trésorerie

Délibération N°5 DBF 01.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt - Réalisation de logements collectifs et individuels sur Quimper, Ergué-Gabéric et Guengat

Délibération N°6 DBF 01.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

HABITAT 29 - Garantie d'emprunt Travaux d'amélioration de deux bâtiments collectifs rue du Roussillon à Quimper

Délibération N°7 DBF 01.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Dotation de solidarité communautaire 2001 Attribution aux communes

Délibération N°8 DBF 01.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Vente de terrain à la SCI du Muguet à Kerdroniou

Délibération N°1 DDECT 01.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Société GIREX - Cession de terrain Convention avec l'entreprise

Délibération N°2 DDECT 01.3 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

Lecture publique - Demande de subvention

Délibération N°3 DDECT 01.3 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Proposition de reprise du bâtiment Askel par la société Grégoire Besson

Délibération N°4 DDECT 01.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Zone d'activité de Kerdroniou - Travaux de viabilisation

Délibération N°1 DDU 01.3 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Participation de Quimper-communauté au contrat de relance du logement social

Délibération N°2 DDU 01.3 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

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