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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 22 JUIN 2001
26 délibérations


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Elaboration du schéma de cohérence territoriale - Délimitation du périmètre

Délibération N°3 DDU 01.3 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Avenant au protocole d'accord du PLIE de Quimper-communauté 2001-2006

Délibération N°1 DS 01.3 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Travaux de réhabilitation des sites de décharges de Plonéis et Guengat

Délibération N°1 DVE 01.3 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Délibération N°2 DVE 01.3 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Subvention Air Breizh

Délibération N°3 DVE 01.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

" Ergué-Bus " - Bilan et clôture des comptes 2000

Délibération N°1 SG 01.3 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Transports urbains - Tarifs 2001-2002

Délibération N°2 SG 01.3 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Réaménagement de l'offre transport sur la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°3 SG 01.3 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Extension du périmètre des transports urbains Protocole de coopération entre le département du Finistère et Quimper-communauté

Délibération N°4 SG 01.3 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Vente d'un terrain à l'Etat - Doublement de la RN 365

Délibération N°6 SG 01.3 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Cession de terrain à la société Florane sur la zone d'activités de Penhoad Braz à Plomelin

Délibération N°7 SG 01.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

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