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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 9 FÉVRIER 2001
27 délibérations


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Construction d'un dépôt bus

Délibération N°1 DBCM 01.1 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Pays de Cornouaille Approbation de la composition du conseil de développement Adoption de la charte de développement

Délibération N°1 DDECT 01.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Location à la Technopole Quimper-Cornouaille

Délibération N°2 DDECT 01.1 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Entreprise Bretagne Truite - Renouvellement du contrat d'occupation

Délibération N°3 DDECT 01.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Location d'un atelier à la société BCMH - Usine-relais du Petit Guélen

Délibération N°4 DDECT 01.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Hôtel des entreprises - Contrats d'occupation

Délibération N°5 DDECT 01.1 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Subventions 2001

Délibération N°6 DDECT 01.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Aménagement de la zone d'activité économique de Quillihuec II

Délibération N°1 DDU 01.1 - Rapporteur Pierre FAUCHER (ERGUE GABERIC)

Lancement de l'appel d'offres sur le mobilier urbain

Délibération N°1 DVE 01.1 - Rapporteur Roger KEROMNES (QUIMPER)

Budget primitif 2001

Délibération N°1 SG 01.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Taux de fiscalité 2001

Délibération N°2 SG 01.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Attribution de compensation des communes

Délibération N°3 SG 01.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TEOM - Produits 2001

Délibération N°4 SG 01.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Dotation de solidarité communautaire 2001 Attribution aux communes

Délibération N°5 SG 01.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Création et modifications de régies de recettes

Délibération N°6 SG 01.1 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

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