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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 9 FÉVRIER 2001
27 délibérations


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Lecture publique - Orientations et programme 2001 Bibliothèque communautaire de Plogonnec - Convention avec la commune

Délibération N°7 SG 01.1 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Transfert des bibliothèques - Conventions avec les communes

Délibération N°8 SG 01.1 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Bibliothèques associatives - Subventions de fonctionnement 2001

Délibération N°9 SG 01.1 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Versement transport Convention entre Quimper-communauté et la SNCF

Délibération N°10 SG 01.1 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Renouvellement du parc d'autobus - Choix de la filière GNV

Délibération N°11 SG 01.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Acquisition et cession d'une friche industrielle, rue de Bel Air à Pluguffan

Délibération N°12 SG 01.1 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Contrat de location accession - BAN de Guengat - CFPCC

Délibération N°13 SG 01.1 - Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT)

Convention EDF - ZAC de Kerdroniou

Délibération N°14 SG 01.1 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Transfert de terrains en Pluguffan Compétence "élimination des déchets"

Délibération N°15 SG 01.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Acquisition de terrains - Zone de Penhoad Braz à Plomelin

Délibération N°16 SG 01.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Cession de terrains supplémentaire à la société Grandjouan

Délibération N°17 SG 01.1 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Contrat de plan 2000-2006 - Volet enseignement supérieur

Délibération N°18 SG 01.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

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