Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
31 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES SUR LE MOBILIER URBAIN

Rapporteur Roger KEROMNES (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 01.1 du 9 février 2001

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 00.6 du 8 décembre 2000

EXPLOITATION DE LA DÉCHARGE DE KERJÉQUEL

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 00.6 du 8 décembre 2000

GESTION DE LA FOURRIÈRE ANIMALE - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DVE 00.6 du 8 décembre 2000

TARIFS FOURRIÈRE ET DÉCHETTERIES POUR 2001

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DVE 00.6 du 8 décembre 2000

CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION 2000/2006 - VOLET ROUTIER

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 00.5 du 9 octobre 2000

CONTOURNEMENT NORD-OUEST

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DVE 00.5 du 9 octobre 2000

PLAN RÉGIONAL POUR LA QUALITÉ DE L'AIR

Rapporteur Alain UGUEN (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 00.4 du 26 juin 2000

TARIFS DE FOURRIÈRE ANIMALE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 00.4 du 26 juin 2000

CONTRAT DE GESTION DE LA FOURRIÈRE DU CORNIGUEL - AVENANT N° 2

Rapporteur DAGORN - Délibération N°3 DVE 00.4 du 26 juin 2000

CONTRAT DE REPRISE DE COLLECTE SÉLECTIVE DES PAPIERS RECYCLABLES AVEC LA SOCIÉTÉ "LA CHAPELLE D'ARBLAY"

Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER) - Délibération N°4 DVE 00.4 du 26 juin 2000

DÉCHETTERIE DE KERDREIN À GUENGAT

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 00.3 du 21 avril 2000

TRAITEMENT DES DÉCHETS ENCOMBRANTS EN CENTRE D'ENFOUISSEMENT TECHNIQUE DE DÉCHETS DE CLASSE II

Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 00.3 du 21 avril 2000

ACTIONS DE SENSIBILISATION À L'ENVIRONNEMENT - PROGRAMME 2000

Rapporteur Alain UGUEN (QUIMPER) - Délibération N°3 DVE 00.3 du 21 avril 2000

PARTICIPATION FINANCIÈRE - SOCIÉTÉ GRANDJOUAN ONYX - RETARD DANS LE DÉMARRAGE DE LA COLLECTE SÉLECTIVE EN PORTE À PORTE

Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 00.2 du 18 février 2000

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